Conditions generales de vente
Cette page n'est pas un document juridique. Son contenu doit etre redige et valide par un conseil avant toute mise en vente. Aucune clause ci-dessous n'est opposable en l'etat.
Aucune vente n'est ouverte a ce jour. Ces conditions seront publiees avant l'ouverture des ventes.
Objet et champ d'application
A rediger.
Prix et modalites de paiement
A rediger. Le tarif affiche sur le site est provisoire.
Licence d'utilisation
A rediger, en tenant compte des licences des composants tiers (voir THIRD_PARTY_NOTICES.md).
Droit de retractation
A rediger conformement au droit applicable aux contenus numeriques.
Garanties et support
A rediger. Les conditions de garantie ne sont pas encore arretees.
Usage autorise
Le logiciel est destine au test, au developpement, a la QA et a la previsualisation d'experiences geolocalisees. L'utilisateur reste responsable du respect des conditions d'utilisation des services tiers.